Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arc-Concorde Luminaires (France)
Consolidated Chemical industries Ltd

Numéro de dépôt :
99817792
Date de dépôt :
15/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/10/2009

Présentation de la marque Arc-Concorde Luminaires (France)

Déposée le 15 octobre 1999 par la société Consolidated Chemical industries Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Arc-Concorde Luminaires (France) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la société Consolidated Chemical industries Ltd domicilié(e) 66 rue de Romainville, 75019 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 137 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarah Mc Canick Consolidated Chemical Industries - France.

La marque Arc-Concorde Luminaires (France) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arc-Concorde Luminaires (France) est expirée depuis le 15 octobre 2009.

Consolidated Chemical industries Ltd a également déposé les autres marques suivantes : Scandinavian Lighting Company (France) , Arc Systèmes (France) , Concorde Chimiques (France)


Consolidated Chemical industries Ltd - 66 rue de Romainville, 75019 Paris - France - SIREN 424137172


Sarah Mc Canick Consolidated Chemical Industries - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Produits chimiques destinés à l'industrie, matière plastiques à l'état brut, produits chimiques destinés à conserver les aliments. Préparation pour blanchir et autres substances pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Appareils et instruments scientifiques, appareils électriques: - appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, Optiques de signalisation.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.